Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSYLVA
Biosyl, SAS

Numéro de dépôt :
3803841
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2021
BIOSYLVA de Biosyl

Présentation de la marque BIOSYLVA

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biosyl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biosyl domicilié(e) 71 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Decockborne domicilié(e) 44 rue Saint Placide - 75006 - Paris - France.

La marque BIOSYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYLVA est expirée depuis le 25 janvier 2021.

Biosyl a également déposé les autres marques suivantes : PELLEX , BIOSYL , PELLET 1 , Nos forêts, notre énergie !


Biosyl, SAS - 71 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Antoine Decockborne - 44 rue Saint Placide - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Production d'énergie.